Activités marines
Des conseils pour vos projets
Afin de trouver au mieux un équilibre entre protection du milieu marin et activités marines, les règles qui les encadrent sont nombreuses et il peut être facile de s'y perdre.
Vous avez un projet qui touche le milieu marin, mais vous ne connaissez pas les démarches administratives particulières qui y sont liées ? S.E.A. Services & Conseils vous conseille en droit de l'environnement marin pour vous accompagner tout au long de la mise en place de votre projet.
Les types de dossier que je peux prendre en charge :
Réponse à des appels d'offre,
Dossiers de demande administrative spécifique : Autorisation d'Occupation Temporaire, demande de concession, déclaration ou autorisation d'aménagement spécifique au milieu marin...
Dossier d'évaluation environnementale,
Document Unique d'Evaluation des Risques, Manuel de Sécurité Hyperbare,
Certification EnVol.
Si vous avez des questions concernant votre projet, n'hésitez pas à me contacter en utilisant le formulaire ci-dessous, et aller visiter les articles du blog pour voir les projets sur lesquels j'ai déjà travaillé.